Pierre Forgues

De: Forgues (Pierre, Jean, Constant)
ancien député des Hautes-Pyrénées, ancien maire de Sère-Rustaing ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Pierre Forgues
député
Objet:
pour 1992 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevances de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000538918(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Pierre Forgues
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990